Élu.e.s Communistes, Républicains et citoyen.ne.s de Saône-et-Loire
Nous sommes des élu.e.s de Saône-et-Loire, de grandes villes ou de petits villages. Nous avons constituer ce groupe pour s'informer, réfléchir, débattre, agir et partager nos expériences, nos pratiques...
Nous souhaitons travailler autour de thématiques qui puissent concerner tous les élu.e.s, comme l'eau, l'assainissement, l'enfance, la culture, les transports, voire la santé... Des thématiques qui concernent nos services publics et revêtent une grande importance pour nos concitoyen.ne.s.
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Au niveau national, nous vous proposons également d'adhérer à Coopérative des élu.e.s, une aide précieuse pour comprendre les orientations de la politique nationale sur nos collectivités.
- Détails
- Écrit par : Jean-Michel DE ALMEIDA
- Catégorie : Élu.e.s Communistes, Républicains et citoyen.ne.s de Saône-et-Loire
- Clics : 270
Ordre du jour
1 Secrétaire de séance - Désignation
Rapporteur : Monsieur le Maire
2 Séances du 9 avril et du 5 juin 2026 - Procès-verbaux - Adoption
Rapporteur : Monsieur le Maire
3 Décisions signées par le Maire - Liste arrêtée au 19 juin 2026
Rapporteur : Monsieur le Maire
4 Prévention de la Délinquance - Chantier éducatif 2026
Rapporteur : Monsieur le Maire
5 Règlement intérieur de la commande publique - Actualisation
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
6 Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
7 Protection fonctionnelle - Indemnisation d'agents victimes d'outrages dans l'exercice de leurs fonctions
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
8 Dispositif "Coup de Pouce" - Attribution d'aides exceptionnelles
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel MORANDIERE
9 Aide à l'implantation commerciale - Attribution d'aides Boutique Tremplin
- Détails
- Écrit par : Jean-Michel DE ALMEIDA
- Catégorie : Documents relatifs aux Conseils municipaux de Chalon-sur-Saône
- Clics : 131
Sous-catégories
Élu PCF Chalon sur Saône et Grand Chalon Nombre d'articles : 1
Cet espace est dédié aux informations et propositions de l'élu municipal PCF de Chalon-sur-Saône, Jean-Michel De Almeida.
La mise à disposition facilement accessible des documents du conseil municipal aux citoyens et organisations est pour le PCF une condition indispensable à la démocratie. Nous regrettons malgré la demande de notre groupe Chalon En Commun, que l'actuelle majorité refuse de nous communiquer les documents préparatoires aux conseils municipaux dans le délai minimum de 5 jours, ce qui ne permet pas un réel débat éclairé au sein du conseil, et donc une amputation de la démocratie locale.
Documents relatifs aux Conseils municipaux de Chalon-sur-Saône Nombre d'articles : 1
Dans cet espace vous trouverez l'ensemble de documents relatifs aux conseils municipaux de Chalon-sur-Saône
