Documents relatifs aux Conseils municipaux de Chalon-sur-Saône
Dans cet espace vous trouverez l'ensemble de documents relatifs aux conseils municipaux de Chalon-sur-Saône
Ordre du jour
1 Secrétaire de séance - Désignation
Rapporteur : Monsieur le Maire
2 Séances du 9 avril et du 5 juin 2026 - Procès-verbaux - Adoption
Rapporteur : Monsieur le Maire
3 Décisions signées par le Maire - Liste arrêtée au 19 juin 2026
Rapporteur : Monsieur le Maire
4 Prévention de la Délinquance - Chantier éducatif 2026
Rapporteur : Monsieur le Maire
5 Règlement intérieur de la commande publique - Actualisation
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
6 Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
7 Protection fonctionnelle - Indemnisation d'agents victimes d'outrages dans l'exercice de leurs fonctions
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
8 Dispositif "Coup de Pouce" - Attribution d'aides exceptionnelles
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel MORANDIERE
9 Aide à l'implantation commerciale - Attribution d'aides Boutique Tremplin
- Détails
- Écrit par : Jean-Michel DE ALMEIDA
- Catégorie : Documents relatifs aux Conseils municipaux de Chalon-sur-Saône
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